informations Légales

du site officiel Babilou

 

 

 

Siège social :

Evancia SAS - Babilou

 

Adresse hébergeur :

Evancia SAS

Adresse :

24 rue du Moulin des Bruyères

92 400 Courbevoie

 

N° Siret :

447 818 600 RCS Nanterre

   

Tél : 01 41 49 96 50

 

 

 

 

Préambule :
Babilou est une marque déposée et exploitée par la société Evancia SAS.


Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression :
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mails ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Evancia SAS conserve de manière confidentielle les adresses e-mails et informations recueillies. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux candidatures et aux diverses demandes pouvant être posées. Le destinataire des données est Evancia SAS.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : Evancia SAS - 24 rue du Moulin des Bruyères - 92 400 Courbevoie. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part d'Evancia SAS.

Evancia SAS n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).
Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé.
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Le site Internet www.babilou.fr est déclaré à la CNIL sous les numéros : 1239307 et 1368580.

 

Dispositions légales :
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure, les images, les logos, etc…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse d'Evancia SAS.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables, se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs :
Le présent site constitue une œuvre dont Evancia SAS est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivant le Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété d'Evancia SAS ou de tiers ayant autorisé Evancia SAS à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.


Crédits photos :

Groupe Babilou ; Olivier Gascoin (www.photosdumonde.com)

 

Le Logo Babilou :
Le logo Babilou ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo Babilou ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.
Quel que soit le cas d’espèce, Evancia SAS se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo Babilou, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts d'Evancia SAS.
Evancia SAS se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo Babilou à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données :
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Etablissements de liens vers le site www.babilou.fr :
Evancia SAS autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.babilou.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.babilou.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.babilou.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site, www.babilou.fr, doit être faite par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus. Dans tous les cas d’espèce, Evancia SAS se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site www.babilou.fr :
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité d'Evancia SAS quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale :
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par courrier à l'adresse du siège indiquée plus haut.